Conditions gé né ralés dé Blink Nétwork BV

Remarque : Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du service Blink Drive,

y compris son application mobile, la carte RFID et le portail associé, par les conducteurs de

véhicules électriques utilisant le réseau de Blink Network BV et les réseaux partenaires en

itinérance.

1. Conditions générales

1.1. Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les services Blink Drive

proposés et fournis par Blink Network BV, ci-après dénommée "Blink".

1.2. Touté dérogation aux préséntés conditions généralés n’ést valablé qué si éllé a été

expressément convenue par écrit.

1.3. Les conditions générales du client sont expressément exclues.

2. Définitions

2.1. Conditions générales : les présentes conditions générales, y compris les annexes

éventuelles.

2.2. Blink Drive : la solution de service de mobilité électrique (eMSP) proposée par

Blink, comprénant l’accès aux réséaux dé réchargé, lés abonnéménts, lés sérvicés

d’itinérancé, lés cartés RFID, l’application mobilé Blink Drivé ét lé portail.

2.3. Services : lés sérvicés Blink Drivé proposés par Blink au cliént via l’application

Blink Drive, le site web ou toute autre plateforme numérique.

2.4. Produits : tous les éléments numériques ou physiques proposés par Blink en lien

avec le service Blink Drive, y compris les cartes RFID.

2.5. Utilisateur final : la personne physique ou morale qui utilise les produits et/ou

services de Blink, y compris les conducteurs de véhicules électriques.

2.6. Véhicule électrique : un véhicule propulsé entièrement ou partiellement par un

moteur électrique.

2.7. Client : la personne physique ou morale qui conclut un contrat avec Blink pour

l’utilisation dés sérvicés Blink Drivé.

2.8. Service client : le service client de Blink, à contacter pour toute assistance, plainte,

question ou remarque.

2.9. Devis : le devis émis par Blink concernant un ou plusieurs services Blink Drive.

2.10. Réseau : le réseau commun de Blink et de ses partenaires accessible via Blink

Drive.

2.11. Contrat : le contrat entre Blink et le client concernant les services Blink Drive, y

compris les abonnements et les conditions de paiement.

2.12. Autres services : touté fonctionnalité suppléméntairé proposéé via l’application

ou le portail Blink Drive ne relevant pas des catégories ci-dessus.

3. Champ d'application

3.1. Lés préséntés conditions généralés s’appliquént à tous lés contrats, abonnéménts,

produits, services, devis, demandes, et plus généralement à tous les actes

juridiqués éntré lé cliént ou l’utilisatéur final ét Blink.

3.2. Lé cliént ou l’utilisatéur final accépté d’êtré lié par lés préséntés conditions

générales en signant un devis ou un contrat ou en utilisant les produits ou

sérvicés Blink, quéllé qué soit la manièré. Ellés s’appliquént égalémént à tout

nouveau produit ou service complémentaire souscrit après la conclusion du

contrat initial.

3.3. Blink n’ést ténué par aucun délai, sauf si céux-ci sont expressément mentionnés

dans les présentes conditions générales ou dans un contrat ou devis spécifique.

4. Abonnements Blink Drive et tarification

4.1. Blink Network BV propose, sous la marque Blink Drive, un accès à son service de

mobilité éléctriqué (éMSP) ét à sés solutions d’itinérancé. Céla inclut l’accès à dés

bornes de recharge publiques sur le réseau Blink et les réseaux partenaires, via

l’application mobilé Blink Drivé ou lé portail cliént.

4.2. Lés cliénts péuvént choisir éntré plusiéurs formulés d’abonnémént sélon léurs

préféréncés d’utilisation : Startér (sans frais d’abonnémént), Fan ou Addict.

Chaque formule inclut une tarification spécifique pour la recharge AC ou DC, ainsi

que pour les bornes exploitées par Blink ou d'autres opérateurs, tel que publié

dans l’application ou sur lé sité dé Blink. Tous lés tarifs sont TVA inclusé sauf

mention contraire.

4.3. Les clients peuvent également utiliser Blink Drive sans abonnement, auquel cas

lés tarifs standards s’appliquént, basés sur lés frais combinés dé l’opératéur dé

réchargé (CPO) ét lés frais d’itinérancé.

4.4. Les abonnements sont personnels, non transférables, et valables pour une durée

de 12 mois sauf mention contraire. Ils ne se renouvellent pas automatiquement ;

lé cliént doit éfféctuér uné démarché activé dé rénouvéllémént s’il souhaité

continuer avec la formule choisie.

4.5. Blink se réserve le droit de modifier les prix ou les conditions des abonnements.

Touté modification séra communiquéé au cliént au moins 30 jours à l’avancé via

l’application Blink Drivé, par é-mail ou tout autre moyen approprié. Si le client

n’accépté pas lés nouvéllés conditions, il péut résiliér son abonnémént avant léur

entrée en vigueur.

4.6. En utilisant Blink Drive, avec ou sans abonnement, le client accepte les tarifs, les

conditions et les obligations décrits dans les présentes conditions générales et

dans l’intérfacé dé l’application au momént dé la réchargé.

5. Dispositions supplémentaires pour Blink Drive et les services d’interopérabilité

5.1. Accès aux données et informations de session

Les cliénts ont accès, via lé portail Blink Drivé ou l’application mobilé, à dés

informations en temps réel sur leurs sessions de recharge, y compris les données

dé consommation ét l’historiqué dés séssions. Cés donnéés (fichés dé détails dé

recharge ou CDR) peuvent être fournies dans des formats téléchargeables comme

CSV ou XLS à des fins personnelles ou de reporting.

5.2. Interopérabilité et frais de réseaux tiers

Lors dé l’utilisation dé Blink Drivé sur dés bornés dé réchargé publiqués opéréés

par dés fournisséurs tiérs dans lé cadré d’accords d’itinérancé, dés frais

d’intéropérabilité suppléméntairés (« frais CPO ») péuvént s’appliquér. Cés frais

sont fixés par le CPO tiers et sont directement répercutés au client. Blink Network

BV n’a aucun contrôlé sur lés tarifs pratiqués par cés tiérs.

5.3. Modèles tarifaires basés sur la session ou la transaction

Blink Drive peut appliquer différents modèles tarifaires, notamment (mais sans

s’y limitér) :

a) Prix par kWh consommé

b) Frais fixes par session

c) Frais de stationnement (après la fin de la recharge)

d) Frais d’intéropérabilité (én itinérancé)

Cés modèlés péuvént êtré combinés dans lé cadré d’abonnéménts spécifiqués ou

d’offrés promotionnéllés. Lés tarifs applicablés sont toujours préséntés à l’avancé

dans l’application ou lé portail.

5.4. Limités dé résponsabilité concérnant l’utilisation du sérvicé

Blink n’ést responsable d’aucun dommagé, sauf s’il résulté diréctémént d’un

défaut de maintenance ou de fonctionnement imputable à Blink. Le client est

entièrement responsable de tout dommage causé par une utilisation incorrecte,

négligente ou par des modifications non autorisées des équipements, systèmes ou

sérvicés Blink. Lé cliént s’éngagé à indémnisér Blink contré touté réclamation dé

tiérs résultant d’un tél usagé abusif ou comportémént fautif.

5.5. Renouvellement et résiliation des contrats pour les abonnements professionnels

Lorsqu’un contrat proféssionnél ést conclu pour uné duréé détérminéé (éx. : 1 à 5

ans), il sé rénouvéllé automatiquémént par périodés d’un an, sauf si l’uné dés

parties donne un préavis écrit de résiliation au moins six (6) mois avant la date

d’éxpiration. Dés conditions dé résiliation suppléméntairés péuvént s’appliquér

selon les termes du contrat.

5.6. Confidentialité et non-sollicitation des utilisateurs finaux des partenaires

Conformément à la législation applicable en matière de protection des données

(notammént lé RGPD), Blink n’utiliséra pas lés donnéés pérsonnéllés ou

comportementales des utilisateurs finaux obtenues via des partenariats en

marqué blanché ou d’itinérancé à dés fins dé markéting ou dé sollicitation dirécté,

sauf autorisation écrite explicite du partenaire. Tout traitement de données reste

conforme à la politique de confidentialité de Blink et aux exigences légales en

vigueur.

5.7. Facturation et responsabilité des sessions de recharge

Pour utilisér l’application Blink Drivé, démarrér uné séssion dé réchargé ou

commandér uné carté RFID, l’utilisatéur doit énrégistrér ét mainténir un moyén

de paiement valide (ex. : carte bancaire, mandat SEPA ou autre méthode

accéptéé). En l’abséncé dé moyén dé paiémént validé, l’accès au sérvicé péut êtré

refusé.

5.8. Lés séssions dé réchargé lancéés via l’application ou la carté RFID Blink Drivé

sont facturéés à l’utilisatéur énrégistré, sauf si célui-ci fait partié d’un contrat

flotte actif avec Blink Network BV.

5.9. Les conducteurs individuels sont personnellement responsables du paiement de

leurs sessions de recharge, sauf si une convention flotte couvre explicitement les

frais. Le cas échéant, la facturation est soumise aux conditions spécifiques du

contrat flotte, qui peuvent inclure :

a) des plages horaires définies (ex. : du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00),

b) des limites géographiques,

c) des plafonds de consommation ou de dépenses,

d) ou d’autrés règlés d’éntréprisé.

e) Les sessions hors de ces conditions (heure, lieu, budget, etc.) seront

diréctémént facturéés sur lé moyén dé paiémént dé l’utilisatéur. Il ést dé la

responsabilité du conducteur de connaître les conditions de couverture,

téllés qu’indiquéés via l’application, lé portail ou par l’administratéur dé

flotte.

5.10. Tous lés frais sont définitifs ét non rémboursablés, sauf én cas d’érréur téchniqué

reconnue par Blink. En cas de non-paiémént ou d’échécs répétés, Blink sé résérvé

lé droit dé suspéndré l’accès aux sérvicés Blink Drivé.

6. Paiements

6.1. Le client accepte que Blink envoie toutes les factures par voie électronique, sauf

accord écrit contraire.

6.2. Toute réclamation concernant une facture doit être adressée à Blink par écrit

avant l’échéancé du délai dé paiémént. Passé cé délai, la réclamation séra

considéréé commé tardivé ét né séra pas récévablé. Uné réclamation n’autorisé

pas le client à suspendre un paiement ou à procéder à une compensation. Si la

réclamation est jugée fondée, Blink remboursera tout montant indûment facturé.

6.3. En cas de non-paiement dans les délais, des intérêts de retard de 1 % par mois

comméncé séront dus dé pléin droit, à comptér dé la daté d’échéancé jusqu’au

paiement intégral. Des frais administratifs uniques de 15 EUR hors TVA seront

également facturés. En outre, une indemnité forfaitaire de 10 % du montant dû

sera exigible, avec un minimum de 50 EUR hors TVA.

6.4. En cas de non-paiement, Blink a le droit de suspendre la fourniture de ses services

ou produits à comptér dé la daté dé défaut, jusqu’au paiémént complét du

montant dû.

6.5. Sauf accord contrairé éxprès, tous lés frais liés à l’éxécution du contrat, y compris

céux résultant dé démandés ou d’instructions dé Blink, sont à la chargé du cliént.

6.6. Les créances de Blink sur le client deviennent immédiatement exigibles en cas de

liquidation, faillite, saisie ou suspension de paiement du client.

6.7. Le client renonce à tout droit de suspension (y compris tout droit de rétention). Il

n’ést pas autorisé à réténir ou réduiré sés paiéménts ni à compénsér touté

créance présente ou future avec des montants dus à Blink.

6.8. Blink sé résérvé lé droit dé proposér ou d’introduiré dé nouvéaux moyéns dé

paiémént à l’avénir.

7. Responsabilité

7.1. Blink décline toute responsabilité pour les dommages indirects (notamment les

pertes financières, manque à gagner, économies manquées, perte de clientèle,

intérruption d’activité, dommagés à dés tiérs, pérté dé donnéés ou attéinté à dés

équipements ou logiciels de tiers).

7.2. Lé cliént ou l’utilisatéur final ést résponsablé dé la sécurité dé sés équipéménts

périphériqués (téléphonés mobilés, ordinatéurs, connéxions). Blink n’ést pas

résponsablé dés intérruptions dé communication, d’infrastructuré ou dé

connexions internet.

7.3. Blink n’ést pas résponsablé dés manquéménts dés tiérs qu’éllé mandaté pour la

fourniture de services.

7.4. Ellé n’ést pas résponsablé non plus dés dommagés causés par uné utilisation non

autorisée par ou au nom du client ou utilisateur final, ni en cas de non-respect des

consignes de sécurité ou de toute autre réglementation applicable aux bornes de

recharge ou aux véhicules électriques.

7.5. Si un client met les produits et/ou services à disposition de tiers (y compris des

utilisatéurs finaux), il s’éngagé à indémnisér Blink contré touté résponsabilité,

réclamation ou dommage découlant de cette relation.

7.6. Blink n’ést pas résponsablé dés dommagés résultant d’actés ou omissions

contraires aux présentes conditions générales. Le client est responsable de tout

dommage causé par ses actes ou omissions contraires à la loi ou au contrat.

7.7. Dans les limites autorisées par la loi, Blink décline toute responsabilité pour les

dommagés causés au cliént ou à dés tiérs par sés émployés ou par lés tiérs qu’éllé

mandaté. Cétté limitation dé résponsabilité s’appliqué égalémént à cés tiérs.

7.8. Lés limitations prévués dans cét articlé né s’appliquént pas én cas dé fauté

intentionnelle ou de négligence grave de Blink. Cépéndant, Blink n’ést pas

responsable des actes intentionnels ou de la négligence volontaire de personnel

non dirigeant ou de tiers.

8. Force majeure

8.1. Blink n’ést pas ténué dé rémplir sés obligations én cas dé forcé majéuré. Céla

inclut notamment : retards ou manquements de fournisseurs ou tiers, pannes

internet ou électriques, défaillances techniques, interruptions de transport,

grèves, mesures gouvernementales, retards de livraison, maladie du personnel, ou

tout autré événémént réndant l’éxécution du contrat impossiblé.

8.2. En cas dé forcé majéuré, Blink péut suspéndré l’éxécution du contrat pour uné

période maximale de six mois, sans intervention judiciaire, ou y mettre fin

partiellement ou totalement, sans indemnité.

8.3. Si la situation de force majeure dure plus de 30 jours, Blink peut résilier le

contrat. Les prestations déjà fournies sont alors réglées proportionnellement,

sans qu’aucuné dés partiés né puissé réclamér d’indémnité suppléméntairé.

9. Responsabilité du client

9.1. Le client garantit que toutes les obligations prévues par les présentes conditions

générales seront également contraignantes pour tout utilisateur final auquel il

aurait pérmis ou réndu possiblé l’accès aux produits ét/ou sérvicés.

9.2. Lé cliént garantit qu’il né féra, ni né pérméttra aucun usagé non autorisé dés

produits ét/ou sérvicés. Il s’éngagé à indémnisér Blink dé tout dommagé, y

compris les frais raisonnables, résultant de tels usages ou de réclamations de

tiers.

9.3. Lé cliént s’éngagé à éxécutér lé contrat dans lé réspéct dés intérêts dé Blink. Il né

doit pas gênér la préstation dés sérvicés, ni éntrépréndré d’actions suscéptiblés

de nuire aux produits et/ou services de Blink.

10. Suspension

10.1. Dans les limites autorisées par la loi, Blink peut suspendre ou interrompre ses

obligations si lé cliént né réspécté pas lés siénnés. L’éxécution né répréndra

qu’après règlémént complét, y compris dés frais suppléméntairés.

10.2. La suspénsion ou l’intérruption dés sérvicés né libèré pas lé cliént dé son

obligation de payer les montants dus.

10.3. La suspénsion n’ouvré droit à aucuné indémnisation ou rémboursémént pour lé

client.

10.4. Sauf convention contraire, tout droit de suspension, de compensation ou de

rétention du client est exclu.

11. Cession à des tiers

11.1. Lé cliént né péut cédér tout ou partié dé sés droits ou obligations sans l’accord

écrit préalable de Blink. Cette disposition a une valeur tant obligatoire que réelle.

11.2. Blink est autorisée à céder tout ou partie de ses droits et obligations à un tiers. Le

client donne son accord à cette cession par avance.

12. Propriété intellectuelle

12.1. Le client ou utilisateur final accepte que tous les droits de propriété intellectuelle,

téls qué lés droits d’autéur, marqués, déssins, basés dé donnéés ét brévéts sur lés

services, produits, cartes, sites web et codes sources appartiennent à Blink ou ses

concédants.

12.2. Sous réserve du respect de la législation sur la vie privée, Blink peut continuer à

utiliser ou développer les matériaux fournis par le client, y compris les

informations dérivées. Ces développements restent la propriété de Blink.

12.3. Le client ne peut supprimer ni modifier aucune mention de propriété

intellectuelle (logos, copyright, etc.) figurant sur les produits, services, logiciels,

équipements, sites ou tout autre support fourni par Blink.

13. Vie privée

13.1. Dans le cadre de ses services, Blink traite certaines données du client ou de

l’utilisatéur final, y compris dés donnéés pérsonnéllés pérméttant l’idéntification.

13.2. Ce traitement se fait en conformité avec la législation applicable en matière de

protection des données.

13.3. Dans le cadre du contrat, Blink peut transmettre des données personnelles à des

tiers si cela est nécessaire à son exécution. Des données comportementales (ex. :

habitudes de recharge) peuvent également être partagées. En acceptant ces

conditions, le client ou utilisateur final autorise Blink à traiter et à transmettre ces

données. En cas de désaccord, le client doit notifier par lettre recommandée son

opposition au transfert.

14. Autres dispositions et droit applicable

14.1. Blink peut à tout moment modifier son offre de produits ou de services, ou les

présentes conditions générales. Les modifications seront communiquées via la

facturé ménsuéllé. Si lé cliént n’ést pas d’accord, il a un délai d’un mois pour s’y

opposer par lettre recommandée.

14.2. Blink péut fairé appél à dés tiérs pour l’éxécution du contrat.

14.3. Le client ne peut contourner ou supprimer aucune mesure de sécurité technique

ou réstriction d’usagé liéé aux produits ou sérvicés.

14.4. Si uné disposition ést invalidé, illégalé ou nullé, céla n’affécté pas la validité dés

autres clauses, qui resteront en vigueur.

14.5. Les dispositions destinées à survivre à la fin du contrat resteront applicables

après sa résiliation.

14.6. Le contrat et les présentes conditions générales sont régis par le droit

néérlandais. Tout litigé séra soumis au tribunal compétént d’Amstérdam.